Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bourgeons du Goût
Christian Branchard

Numéro de dépôt :
3794659
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
Les Bourgeons du Goût de Christian Branchard

Présentation de la marque Les Bourgeons du Goût

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par Christian Branchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bourgeons du Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Christian Branchard domicilié(e) 7 Rue de la Providence - 93160 - Noisy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Branchard domicilié(e) 7 Rue de la Providence - 93160 - Noisy le Grand - France.

La marque Les Bourgeons du Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bourgeons du Goût est expirée depuis le 4 janvier 2021.

Christian Branchard a également déposé les autres marques suivantes : Résilience


Christian Branchard - 7 Rue de la Providence - 93160 - Noisy le Grand - France


Christian Branchard - 7 Rue de la Providence - 93160 - Noisy le Grand - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.